Marque expirée - Marque en non vigueur
Institut de Management des Pratiques Locales (IMPL)
Numéro de dépôt :
3661775
Date de dépôt :
01/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2019
Présentation de la marque Institut de Management des Pratiques Locales (IMPL)
Déposée le 1 juillet 2009 par l'association loi 1901 ARADEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Institut de Management des Pratiques Locales (IMPL) »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut de Management des Pratiques Locales (IMPL) est expirée depuis le 1 juillet 2019.
ARADEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50